J.O. Numéro 122 du 26 Mai 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 18 mai 2000 portant nomination et affectation (direction générale des impôts)

NOR : ECOL0000016A



Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 18 mai 2000, les directeurs divisionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme indiqué ci-après :
M. Col (René), direction des services fiscaux de l'Oise, à compter du 1er mars 2000 ;
M. Paponneau (Jean-Louis), services centraux, à compter du 1er mars 2000 ;
M. Bonal (André), services centraux, à compter du 1er mars 2000 ;
M. Rebeix (Robert), direction des services fiscaux de l'Orne, à compter du 1er mars 2000 ;
M. Dubret (Daniel), direction des services fiscaux des Vosges, à compter du 1er mars 2000 ;
M. Ferrali (Jean-Marc), direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes, à compter du 1er mars 2000 ;
M. Bernat-Y-Vicens (Georges), services centraux, à compter du 1er mars 2000 ;
M. Bergot (Régis), services centraux, à compter du 1er mars 2000 ;
Mme Megret (Martine), services centraux, à compter du 1er avril 2000 ;
M. Godec (Jean-Claude), direction des vérifications nationales et internationales, à compter du 1er mai 2000 ;
M. Salvat (Bernard), direction des vérifications de situations fiscales, à compter du 1er mai 2000 ;
M. Peiclier (Bernard), services centraux, à compter du 1er mai 2000 ;
M. Joyez (Dominique), direction des vérifications nationales et internationales, à compter du 1er mai 2000 ;
M. Blanchard (Philippe), direction des services fiscaux des Pyrénées-Orientales, à compter du 1er mai 2000 ;
M. Chevallier (Jean-Luc), direction régionale Midi-Pyrénées, à compter du 1er mai 2000 ;
M. Castagnet (Michel), direction régionale Rhône-Alpes, à compter du 1er juin 2000 ;
M. Bertin (Lionel), direction des services généraux et de l'informatique, à compter du 1er juillet 2000 ;
M. Garagnon (Gilbert), direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur, à compter du 1er août 2000 ;
M. Naert (Patrick), direction régionale Lorraine, à compter du 31 août 2000.